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Marques déposées par Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin du Nord de la FranceTODO
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LES ENDIVIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENDIVIERS
Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin du Nord de la France - Syndicat Professionnel régi par les dispositions des lois des 21 Mars 1884 et du 12 mars 1920 et conforme aux dispositions de l'article 25 de la loi 62.933

Numéro de dépôt :
3136404
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
LES ENDIVIERS de Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin du Nord de la France

Présentation de la marque LES ENDIVIERS

Déposée le 3 décembre 2001 par Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin du Nord de la FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENDIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin du Nord de la FranceTODO domicilié(e) 23, Grand'Place, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 013 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE LEGUMES et FRUITS du BASSIN NORD DE LA FRANCE - France.

La marque LES ENDIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENDIVIERS est expirée depuis le 3 décembre 2011.

Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin du Nord de la France a également déposé les autres marques suivantes : L'ENDIVE DU NORD PLEINE D'ATOUTS ET D'IDÉES , CELF NORD , KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT , CHICORÉE


Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin du Nord de la France - Syndicat Professionnel régi par les dispositions des lois des 21 Mars 1884 et du 12 mars 1920 et conforme aux dispositions de l'article 25 de la loi 62.933 - 23, Grand'Place, 62000 ARRAS - France - SIREN 304013360


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE LEGUMES et FRUITS du BASSIN NORD DE LA FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514278 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.